Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUILLE
TORINO Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1245804
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
CROQUILLE de TORINO

Présentation de la marque CROQUILLE

Déposée le 21 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) TORINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORINO domicilié(e) Zone d'Activité du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers,60128 PLAILLY,FRANCE (dossier no 2243876) - 60128 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 720 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2243876) - 75440 - France.

La marque CROQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUILLE est expirée depuis le 6 juin 2013.

TORINO a également déposé les autres marques suivantes : CROQUILLE FLODOR , ROLLOCONE , CROQUILLE


TORINO Société anonyme à conseil d'administration - Zone d'Activité du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers,60128 PLAILLY,FRANCE (dossier no 2243876) - 60128 - France - SIREN 621720291


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2243876) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243876 - Publication au BOPI 2003-06-06

Renouvellement sans limitation n°2021184 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378184 - Publication au BOPI 2003-09-24

Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, coquilles comestibles;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), coquilles; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.